lessphp fatal error: expected color value: failed at `-groups.less";` /home/douchylevk/www/wp-content/themes/arexpo/bootstrap/less/bootstrap.less on line 37 Délibération du 3 mars 2016 - Ville de Douchy-les-Mines

Délibération du 3 mars 2016

Réunion du Conseil Municipal

Jeudi 3 mars 2016  à 19 heures

Ordre du jour/Sommaire des compte-rendus téléchargeables :

1    Adhésion de nouvelles collectivités au SIDEN-SIAN
2    CAPH – Modification statutaire
3    Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la vallée de la Selle
4    ALSH 2016 – Convention entre la commune et la FSGT
5    Bourses aux projets jeunes
6    Festival de la jeunesse VITAVILLE 2016 – Convention entre la commune et la CAPH
7    Location des salles municipales pour « les cafés d’enterrement »
8    Revalorisation du prix des repas portés à domicile
9     Fixation des loyers des logements attribués au personnel de l’éducation nationale
10    Centre des Arts et de la Culture – Mandatement du solde du marché de travaux correspondant au lot n°3 (Menuiseries intérieures)
11    Avenant au marché flotte automobile
12    Renouvellement des marchés d’assurance – Mise en place de la consultation
13    Approvisionnement de la restauration collective – Mise en place de la consultation
14    Réalisation d’une piste et aires d’athlétisme au stade Nelson Mandela – Fonds de concours de la CAPH et mise en place de la consultation
15    Rénovation du bloc sanitaire de l’école primaire Barbusse – Demande de subvention au titre de la DETR et mise en place de la consultation
16    Soutien à l’investissement public local et transition énergétique – Demande de subvention
17    CAPH- Pacte territorial
18    Remboursement de divers sinistres
19    Personnel communal – Modalités de récupération des HS non payées
20    Remboursement du coût de la formation BAFA à plusieurs agents communaux
21    ZAC des Prouettes – Achat de terrains
22    Approbation du compte de gestion de l’exercice 2015
23    Approbation du CA 2015
24    Affectation du résultat de l’exercice 2015
25    Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
26    Rapport sur l’utilisation de la DSU 2015
27    Débat sur les orientations budgétaires 2016
28    Motion sur la DGF

Compte-rendus à télécharger

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