Réunion du Conseil Municipal
Jeudi 3 mars 2016 à 19 heures
Ordre du jour/Sommaire des compte-rendus téléchargeables :
1 Adhésion de nouvelles collectivités au SIDEN-SIAN
2 CAPH – Modification statutaire
3 Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la vallée de la Selle
4 ALSH 2016 – Convention entre la commune et la FSGT
5 Bourses aux projets jeunes
6 Festival de la jeunesse VITAVILLE 2016 – Convention entre la commune et la CAPH
7 Location des salles municipales pour « les cafés d’enterrement »
8 Revalorisation du prix des repas portés à domicile
9 Fixation des loyers des logements attribués au personnel de l’éducation nationale
10 Centre des Arts et de la Culture – Mandatement du solde du marché de travaux correspondant au lot n°3 (Menuiseries intérieures)
11 Avenant au marché flotte automobile
12 Renouvellement des marchés d’assurance – Mise en place de la consultation
13 Approvisionnement de la restauration collective – Mise en place de la consultation
14 Réalisation d’une piste et aires d’athlétisme au stade Nelson Mandela – Fonds de concours de la CAPH et mise en place de la consultation
15 Rénovation du bloc sanitaire de l’école primaire Barbusse – Demande de subvention au titre de la DETR et mise en place de la consultation
16 Soutien à l’investissement public local et transition énergétique – Demande de subvention
17 CAPH- Pacte territorial
18 Remboursement de divers sinistres
19 Personnel communal – Modalités de récupération des HS non payées
20 Remboursement du coût de la formation BAFA à plusieurs agents communaux
21 ZAC des Prouettes – Achat de terrains
22 Approbation du compte de gestion de l’exercice 2015
23 Approbation du CA 2015
24 Affectation du résultat de l’exercice 2015
25 Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières
26 Rapport sur l’utilisation de la DSU 2015
27 Débat sur les orientations budgétaires 2016
28 Motion sur la DGF
